MENTIONS LÉGALES

Société

Siège Social :
1, rue de Verdun - 92500 Rueil Malmaison
Tél. : 01 47 51 75 51 - Fax : 01 47 08 24 10
E-mail : psp92@psp92.com - www.psp92.com

Les informations fournies dans ce site ne sont pas contractuelles. L'utilisateur s'engage à utiliser le site tel quel et ne pourra en aucun cas effectuer de réclamations concernant les informations fournies dans ce site. Les logos et slogans repris dans ce site sont la propriété des déposants respectifs.

Responsabilité

Bien qu'un soin particulier ait été apporté à la réalisation et au contenu de ce site, PSP 92 ne saurait être tenu pour responsable de l'inexactitude des informations diffusées sur ce site ou du contenu d'autres sites pour lesquels des liens auraient été établis à partir de ce serveur, ainsi que de leur utilisation par le lecteur.

L'utilisation des documents (tels que les fiches techniques, les communiqués de presse, …) affichés sur ce site web est autorisée à condition (1) que la mention de copyright ci-après apparaisse sur toutes les copies, (2) que ces documents soient utilisés exclusivement à des fins d'information et non à des fins commerciales et qu'ils ne soient pas copiés ou affichés sur un réseau informatique ou diffusés sur quelque media que ce soit et (3) qu'il n'y soit apporté aucune modification. Toute utilisation à une autre fin est expressément interdite et expose à de graves sanctions civiles et pénales.

L'autorisation susmentionnée d'utilisation des documents n'inclut pas le graphisme ou le logo du site web de PSP 92 ni de tout autre site dont PSP 92 est propriétaire ou qu'il contrôle. Les éléments du site web de PSP 92 sont protégés par la loi et ne peuvent être ni copiés ni contrefaits totalement ou partiellement. Aucun logo, graphisme ou image d'un site web PSP 92 ne peut être copié ou retransmis sans l'accord express de PSP 92.

Copyrigth

© 2009 Société PSP 92
1, rue de Verdun - 92500 Rueil Malmaison, France.
All rights reserved.

Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.

www.psp92.com a été déclaré à la CNIL. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 34 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Ce site est optimisé pour une résolution graphique 800x600 et supérieur et pour l’utilisation de Microsoft Internet Explorer 4.0 et Netscape 4.0 et nouvelles versions. Adobe Acrobat Reader peut être téléchargé gratuitement sur le site www.adobe.fr. Une fois le logiciel installé sur votre ordinateur, vous pouvez parcourir et imprimer les fiches techniques et autres documentations disponibles sur ce site. Les informations disponibles en format PDF sont utilisables directement sur le site.